Article 12 : Les instances et les organes de la FEDERATION BURKINABE DE BASEBALL ET SOFTBALL comprennent :
- L’assemblée générale
- Le conseil de gestion
- Le comite exécutif
Article 13: L’Assemblée Générale est composée
- Du comité exécutif
- Des clubs
- Du district
- Des ligues
- Des membres fondateurs
- Des membres d’honneurs
Article 14 :
Chaque ligue est représentée par 1 délégués dûment mandatés qui disposent au total de 2 voix,plus une (01) voix supplémentaire pour toute ligue qui a plus de trois (03) clubs .
Article 15 :
Chaque club est représenté par trois délègues (03) dûment mandatés qui disposent au total de trois (03) voix.
Article : Le nombre de voix à l’Assemblée Générale se réparti comme suit :
- 1 voix/Club
- 2 voix/District
- 3 voix/Ligue
- 1 voix/Membre fondateur
- 1 voix/Membre d’honneur
Article 16 :
L’assemblée générale est l’organe suprême de la Fédération Burkinabé de Baseball et Softball. Elle comprend a les compétences suivantes :
- Adopter ou modifier les statuts et les règlements d’application des statuts.
- Approuver le procès –verbal de la dernière assemblée ;
- Approuver les comptes annuels ;
- Approuver le rapport d’activités du comité exécutif ;
- Donner quitus au comite exécutif après avoir entendu le rapport du commissaire ;
- Voter le budget ;
- Designer les commissaires aux comptes ;
- Fixer le montant des cotisations ;
- Elire tous les quatre (4) ans le comité exécutif ;
- Décerner sur proposition du comité exécutif le titre de membre d’honneur ;
- Admettre, suspendre ou exclure un membre ;
- Approuver la démission d’un membre ;
- Révoquer le mandat d’un (1) ou plusieurs membres d’un organe de la FBBS ;
- Autoriser l’adhésion ou le retrait de la FBBS d’une organisation sous-régionale ou internationale ;
- Dissoudre la FBBS ;
- Créer des commissions spécialisées ;
- Etc.
Article 17 : L’Assemblée Générale se réunit en session ordinaire une fois par an. Elle peut toutefois se réunir en session extraordinaire sur convocation du Comité Exécutif ou sur la demande des deux tiers (2/3) au moins de ses membres.
Article 18 : Les décisions en Assemblée Générale se prennent à la majorité absolue des voix des membres présents. En cas d’égalité, celle du Président d’honneur est prépondérante.
Article 19 : L’Assemblée Générale ne peut délibérer que si la majorité absolue des
membres composant l’assemblée de la fédération est présente.
Article 20 : En cas d’insuffisance du quorum, l’Assemblée Générale est reportée à une autre date et convoquée avec le même ordre du jour. L’Assemblée Générale siège et délibère valablement à cette deuxième convocation quel qu’en soit le quorum.
Article 21 :
Le conseil de gestion se compose :
- Du comité exécutif ;
- De un (1) représentant/Clubs affilié
- De un (1) représentant/District
- De un (1) représentant/Ligue
- Des membres fondateurs
- Des membres d’honneurs
Article 22
Le conseil de gestion se réunit une fois par an et se tient à la fin de la saison sportive. entre deux (2) assemblées générales et est habilité a
Prendre toutes les décisions nécessaires au bon fonctionnement de la fédération
Burkinabé de Baseball et softball conformément aux orientations, directives et
Résolution de l’assemblée générale .Le conseil de gestion comité exécutif est sans voix délibérative
Pour tous votes ou sa responsabilité est engagée .La présidence des réunions du
Conseil de gestion est assuré par le président de FBBS.
Chapitre III : DU COMITE EXECUTIF
Le Comité Exécutif est élu pour une durée quatre (04) ans .En cas de démission
un nouveau Comité Exécutif est élu pour le reste du mandat en cours.
Le Comité exécutif se compose comme suit :
- 1 Président ;
- 2 Vices -présidents ;
- 1 secrétaire Général
- 1 secrétaire` Général adjoint
- 1 Trésorier Général
- 1 trésorier Général adjoint
- 1 secrétaire à l’organisation
- 1 secrétaire adjoint à l’organisation
- 1 secrétaire Général aux relations extérieures et à la communication
- 1 secrétaire Général adjoint aux relations extérieures et à la communication
- Des conseillers techniques et juridiques nommés par le président de la FBBS.
.
Article 23 : Le Conseiller Technique et Juridique participent aux réunions du Comité exécutif à titre consultatif
Article 24 : De façon générale, le Comité Exécutif a les pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de la fédération.
Il oriente la politique générale de la fédération et s’assure que les activités de la fédération sont conformes à son objet dans le respect des résolutions votées par l’Assemblée Générale.
Le Comité Exécutif anime la vie de la fédération.
Il se réunit une fois par trimestre mois. Il peut se réunir en cas de besoin et toutes les fois que l’intérêt de l’association l’exige, sur convocation du Président.
De façon plus spécifique, le Comité Exécutif a les responsabilités suivantes :
– Diriger la FBBS ;
Le Comité Exécutif exerce au surplus les compétences qui ne sont pas expressément attribuées à un organe. Il peut sous sa responsabilité déléguer des tâches qui relèvent de sa compétence et avoir recours à des conseillers ou attribuer des mandats à des tiers.
Article 25 : Le Comité Exécutif est autorisé à créer des Commissions spécialisées en cas de besoin.
Article 26 : Le Bureau Exécutif peut inviter des personnes ressources à siéger à la réunion du Bureau avec voix consultative. Le rôle d’une personne ressource est d’apporter des éclaircissements, des conseils ou des recommandations au Comité exécutif.
Article 27 : Les délibérations du Comité Exécutif sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre spécial, signés par le président de séance et par le secrétaire.
Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont certifiés conformes par le président.
La justification du nombre et de la qualité des administrateurs présents résulte, à l’égard des tiers, des énonciations du procès-verbal.
Article 28 : Pour etre Président de la FBBS, il faut avoir été président d’un ou d’une association pendant au moins deux (2) ans. Il ne peut etre élu successivement pendant deux (2) mandats. Comité Exécutif est élu pour un mandat de quatre ans renouvelable.
Article 29: Les fonctions des membres du Bureau sont gratuites.
Toutefois, lorsqu’ils sont engagés avec l’accord du Comité Exécutif, les frais de déplacement et de représentation des membres du Comité Exécutif sont supportés contre justificatifs.